Marque enregistrée - Marque en vigueur

(Marque figurative)
UNION HOTELIERE DU CAP, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4168498
Date de dépôt :
27/03/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/03/2025
Marque en couleurs, figurative de UNION HOTELIERE DU CAP

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée par voie électronique le 27 mars 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) UNION HOTELIERE DU CAP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-16 du 17 avril 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) UNION HOTELIERE DU CAP domicilié(e) 71 Boulevard du Général de Gaulle - 06230 - Saint-Jean-Cap-Ferrat - France et immatriculée sous le numéro RCS 956 804 066 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, WILLEMANT AVOCATS, SELARL, M. Richard Willemant domicilié(e) 9 rue Royale - 75008 - Paris - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4168498.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 43 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque arrivera à expiration en date du 27 mars 2025.

UNION HOTELIERE DU CAP a également déposé les autres marques suivantes : GRAND-HOTEL DU CAP-FERRAT , CLUB DAUPHIN , (Marque figurative) , Club Dauphin , (Marque figurative) , V VILLA ROSE-PIERRE GRAND-HOTEL DU CAP-FERRAT , S GRAND-HOTEL DU CAP-FERRAT , Grand-Hôtel du Cap Ferrat , GRAND-HOTEL DU CAP-FERRAT


UNION HOTELIERE DU CAP, société par actions simplifiée - 71 Boulevard du Général de Gaulle - 06230 - Saint-Jean-Cap-Ferrat - France - SIREN 956804066


WILLEMANT AVOCATS, SELARL, M. Richard Willemant - 9 rue Royale - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 17 avr. 2015 au BOPI 2015-16

Enregistrement sans modification - Publication le 17 juil. 2015 au BOPI 2015-29

Services d'organisation d'excursions, de visites guidées et de visites touristiques ; réservation de voyages et d'excursions vers des événements et attractions ; organisation d'itinéraires de voyages pour le compte de tiers ; organisation de voyages à des fins culturelles ; service d'accompagnement de voyageurs ; services de guides de voyage, d'excursions et de visites touristiques ; services d'informations et de conseils spécifiques aux clients afin de répondre aux besoins individuels et collectifs dans le domaine des voyages, des excursions, des visites guidées, des visites touristiques et des transports ;

Services d'hôtels, de motels et de pensions ; services d'hôtellerie, de restauration, de bars, de bars-salons, de salons de thé, de snack-bars, de cafétérias ; services de traiteurs ; services de conciergerie ; services de réservation de logements et d'hébergement temporaire ; services de réservation d'hôtels ; service de réservation de restaurants, de bars, de bars-salons et de salons de thé ; conseils et informations en matière d'hébergement temporaire, d'hôtellerie et de restauration ; services d'informations et de conseils spécifiques aux clients afin de répondre aux besoins individuels et collectifs dans le domaine l'hébergement temporaire, de l'hôtellerie et de la restauration ;

Service de thermalisme et de spas, à savoir services cosmétiques de soins du corps ; services de thermalisme ; services de beauté et d'hygiène ; services de massage ; services de soins de coiffure et de beauté ; services de soins esthétiques et cosmétiques ; services de soins de beauté et de santé fournis par des saunas, salons de beauté, sanatoriums, salons de coiffure et salons de massage ; conseils et informations en matière soins de coiffure et de beauté, de soins esthétiques et cosmétiques .